zhabka211111
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Demande de livret de famille pdf
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Ecrire en lettres capitales NOM et Prénoms: domicilié(e)s S’agissant d’un second livret, je demande qu’il soit établi: Par reproduction du premier livret joint à cette demande Par reconstitution du premier livret comportant les actes rappelés au verso de la présente demande. Je soussigné(e) (1): Domicilié à: TélCourriel: Solliite la délivrane d’un livret de famille pour le motif suiva nt (2) Perte, vol ou destruction du premier livret (art) Changement dans la filiation ou dans les noms et prénoms des personnes qui figurent au Sollicite: l’établissement d’un livret de famille pour le mot if suivant: naissance d’uner enfant perte, vol, destruction du 1er livret titulaire dépourvu de livret suite à divorce, séparation. la mise à jour de mon livret de famille afin d’y inscrire: mon ou mes enfant(s) divorce décès ADRESSEou. (Justificatif à produire) Changement dans la filiation ou dans les noms des personnes figurant dans le livret* Une fois complété, le livret de famille doit être expédié à la mairie du domicile du ou. Détérioration du premier livret*. Le délai entre la demande de duplicata et la remise effective du deuxième livret de famille varie en fonction du nombre d'actes à inscrire sur le livret. DEMANDE DE LIVRET DE FAMILLE Lorsque les enfants ne sont pas issus des mêmes père et mère, plusieurs livrets de famille doivent être établis. Le retrait par un des titulaires du premier livret est effectué, sur présentation d'une pièce d'identité, auprès de la mairie du lieu du domicile du demandeur. des parents pour leur être remis. Je soussigné(e) domicilié(e) à email: @ (mobile): (dom.) DEMANDE DE LIVRET DE FAMILLEcréation d'un nouveau modèle unique de livret de famillelorsque les enfants ne sont pas issus des mêmes père et mère, plusieurs livrets de famille doivent être établis. NOTA: l’usage d’un livret de famille incomplet ou devenu inexact en raison des changements intervenus dans l Identité du demandeur. Perte, vol ou destruction du premier livret (joindre justificatif) Changements dans la filiation ou dans les noms et prénoms des personnes figurant au livret (restituer le premier livret) Personne dépourvue de livret (joindre Je sollicite la délivrance d’un livret de famille pour le motif suivant: Perte, vol, destruction du premier livret. HÔTEL DE VILLE, Rue Carnot Suresnes. Sollicite la délivrance d’un livret de famille pour le motif suivant: Naissance 1er enfant. NOM et PRENOMS l’établissement d’un livret de famille pour le motif suivant: naissance d’uner enfant perte, vol, destruction duer livret titulaire dépourvu de livret suite à divorce, Seuls les titulaires du livret original peuvent faire une demande de duplicata sur présentation d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile, et des informations sur , · DEMANDE DE LIVRET DE FAMILLE Demandeur Adresse Tél. Je sollicite l’établissement d’un livret de famille: ☐ ÉPOUX OU ÉPOUSE ☐ PARENTS 8, · Hôtel de Ville SOISSONS Cedex TélSollicite la délivrance d’un livret de famille pour le motif suivant: Perte, vol ou destruction du Un livret de famille est un document officiel qui est délivré soit par les mairies, soit par l’Ofpra, soit par le service central d'état civilLe livret de famille contient des extraits Pour obtenir un 2nd livret de famille en cas de séparation, vous devez vous adresser à votre mairie, ou auprès du consulat si vous vivez à l'étranger Demande de Livret de famille Informations à compléter par le demandeur NOM, Prénomset de l’agent Retour du livret o Mairie_DPAP o Domicile. Questionnaire à remplir à l’appui d’une demande de livret de famille PÈRE ou ÉPOUX MÈRE ou ÉPOUSE Remise du livret. Époux ou parent dépourvu de livret suite à séparation, divorce. Télé DEMANDE de LIVRET de FAMILLE Vol du Livret de Famille (Déclaration sur l’honneur) Mauvais état du Livret de Service de l’état civilDemande de livret de famille Vous voudrez bien faire suivre ce dossier dans les Mairies concernées puis à la mairie du domicile pour remise aux intéressés lorsque le livret sera complet. Coût Sollicite la délivrance d’un livret de famille de: q Mère q Père q Parents q Époux se Motif de la demande: q Première demande q Perte, vol ou destruction du premier livret (facturé en application du CM) q Changement dans la filiation ou dans les noms et prénoms q Divorce, séparation de corps, séparation de fait, mésentente Demande de duplicata de Livret de Famille.
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Ecrire en lettres capitales NOM et Prénoms: domicilié(e)s S’agissant d’un second livret, je demande qu’il soit établi: Par reproduction du premier livret joint à cette demande Par reconstitution du premier livret comportant les actes rappelés au verso de la présente demande. Je soussigné(e) (1): Domicilié à: TélCourriel: Solliite la délivrane d’un livret de famille pour le motif suiva nt (2) Perte, vol ou destruction du premier livret (art) Changement dans la filiation ou dans les noms et prénoms des personnes qui figurent au Sollicite: l’établissement d’un livret de famille pour le mot if suivant: naissance d’uner enfant perte, vol, destruction du 1er livret titulaire dépourvu de livret suite à divorce, séparation. la mise à jour de mon livret de famille afin d’y inscrire: mon ou mes enfant(s) divorce décès ADRESSEou. (Justificatif à produire) Changement dans la filiation ou dans les noms des personnes figurant dans le livret* Une fois complété, le livret de famille doit être expédié à la mairie du domicile du ou. Détérioration du premier livret*. Le délai entre la demande de duplicata et la remise effective du deuxième livret de famille varie en fonction du nombre d'actes à inscrire sur le livret. DEMANDE DE LIVRET DE FAMILLE Lorsque les enfants ne sont pas issus des mêmes père et mère, plusieurs livrets de famille doivent être établis. Le retrait par un des titulaires du premier livret est effectué, sur présentation d'une pièce d'identité, auprès de la mairie du lieu du domicile du demandeur. des parents pour leur être remis. Je soussigné(e) domicilié(e) à email: @ (mobile): (dom.) DEMANDE DE LIVRET DE FAMILLEcréation d'un nouveau modèle unique de livret de famillelorsque les enfants ne sont pas issus des mêmes père et mère, plusieurs livrets de famille doivent être établis. NOTA: l’usage d’un livret de famille incomplet ou devenu inexact en raison des changements intervenus dans l Identité du demandeur. Perte, vol ou destruction du premier livret (joindre justificatif) Changements dans la filiation ou dans les noms et prénoms des personnes figurant au livret (restituer le premier livret) Personne dépourvue de livret (joindre Je sollicite la délivrance d’un livret de famille pour le motif suivant: Perte, vol, destruction du premier livret. HÔTEL DE VILLE, Rue Carnot Suresnes. Sollicite la délivrance d’un livret de famille pour le motif suivant: Naissance 1er enfant. NOM et PRENOMS l’établissement d’un livret de famille pour le motif suivant: naissance d’uner enfant perte, vol, destruction duer livret titulaire dépourvu de livret suite à divorce, Seuls les titulaires du livret original peuvent faire une demande de duplicata sur présentation d’une pièce d’identité, d’un justificatif de domicile, et des informations sur , · DEMANDE DE LIVRET DE FAMILLE Demandeur Adresse Tél. Je sollicite l’établissement d’un livret de famille: ☐ ÉPOUX OU ÉPOUSE ☐ PARENTS 8, · Hôtel de Ville SOISSONS Cedex TélSollicite la délivrance d’un livret de famille pour le motif suivant: Perte, vol ou destruction du Un livret de famille est un document officiel qui est délivré soit par les mairies, soit par l’Ofpra, soit par le service central d'état civilLe livret de famille contient des extraits Pour obtenir un 2nd livret de famille en cas de séparation, vous devez vous adresser à votre mairie, ou auprès du consulat si vous vivez à l'étranger Demande de Livret de famille Informations à compléter par le demandeur NOM, Prénomset de l’agent Retour du livret o Mairie_DPAP o Domicile. Questionnaire à remplir à l’appui d’une demande de livret de famille PÈRE ou ÉPOUX MÈRE ou ÉPOUSE Remise du livret. Époux ou parent dépourvu de livret suite à séparation, divorce. Télé DEMANDE de LIVRET de FAMILLE Vol du Livret de Famille (Déclaration sur l’honneur) Mauvais état du Livret de Service de l’état civilDemande de livret de famille Vous voudrez bien faire suivre ce dossier dans les Mairies concernées puis à la mairie du domicile pour remise aux intéressés lorsque le livret sera complet. Coût Sollicite la délivrance d’un livret de famille de: q Mère q Père q Parents q Époux se Motif de la demande: q Première demande q Perte, vol ou destruction du premier livret (facturé en application du CM) q Changement dans la filiation ou dans les noms et prénoms q Divorce, séparation de corps, séparation de fait, mésentente Demande de duplicata de Livret de Famille.
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